Jean-Yves Rouxel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Yves ROUXEL
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Jean-Yves ROUXEL
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Rouxel (Jean-Yves)
juge d'instruction (Le Havre)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Jean-Yves ROUXEL
juge d'instruction au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Rouxel (Jean-Yves)
juge d'instruction (Le Havre)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Jean-Yves Rouxel
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Sens
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Yves Rouxel
auditeur de justice
Objet:
Tribunal de grande instance de Sens
Juge d'instruction
Groupe:
Tribunal de grande instance de Sens
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Rouxel (Jean-Yves)
Objet:
auditeurs de justice
PROMOTION 1997
JORFTEXT000000576263(source JORF)
admissibilite
16 Juin 199916/06/1999
De: Rouxel (Jean-Yves)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000540906(source JORF)
nomination
30 Janvier 199630/01/1996
De: Rouxel (Jean-Yves)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000373663(source JORF)
admissibilite
14 Janvier 199614/01/1996
De: Rouxel (Jean-Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 août 1995
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000555936(source JORF)
admissibilite
31 Octobre 199531/10/1995
De: Rouxel (Jean-Yves)
professeur à l'université
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
JORFTEXT000000364982(source JORF)
nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.